Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

  • Dénomination sociale : DataDoc Sas
  • Forme juridique : Société par actions simplifiés
  • Capital social : 10 000 €
  • Siège social : 10 Place Vendôme - 75001 Paris - France
  • SIREN / SIRET : 995224219 / 00015
  • RCS : 995 224 219 R.C.S.Paris
  • TVA intracommunautaire : FR 7501 995224219
  • Email : contact@datadoc.org

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : Christophe BRIDA.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : DataBalt Sas
  • Adresse : 5 Place du Général Francis Pittié, 58000 Nevers

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, éléments visuels, structure et code source, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur du site.

5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité permanente des informations diffusées.

L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leurs contenus, leurs pratiques ou leur politique de confidentialité.

7. Données personnelles

Les informations relatives au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

8. Contact

Pour toute question concernant le site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@datadoc.org.